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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SANTEL
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OSTEOMIX
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

OSTEOMIX
SANTEL, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1230580
Date de dépôt :
17/03/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/03/2023

Présentation de la marque OSTEOMIX

Déposée le 17 mars 1983 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SANTEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « OSTEOMIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SANTEL domicilié(e) 3 AVENUE DES CYPRES - 53950 - LOUVERNÉ - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 083 521 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET Cedex - France.

La marque OSTEOMIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1230580.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque OSTEOMIX est expirée depuis le 17 mars 2023.

SANTEL a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , SANTEL , STARFLOR , SANTEL , EQUIVITAL , (Marque figurative) , CALMIX , EQUIPHYT , SANTEL , SANTEL


SANTEL, Société par actions simplifiée - 3 AVENUE DES CYPRES - 53950 - LOUVERNÉ - France - SIREN 444083521


NOVAGRAAF FRANCE - 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 21 janvier 2003 n°2235238 - Publication au BOPI 2003-01-21

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-23

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-25

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-27

Renouvellement sans limitation n°2016113 - Publication au BOPI 1993-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-32

Inscription le 10 septembre 1990 - Transmission de propriété n°47818 - Publication au BOPI 1990-09-10

Inscription le 5 mai 2003 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°370411 - Publication au BOPI 2003-05-05

Inscription le 30 avril 2007 - Transmission totale de propriété n°454346 - Publication au BOPI 2007-04-30

Inscription - Transmission de propriété n°46127 - Publication au BOPI

Inscription le 7 juin 2007 - Changement d'adresse n°455256 - Publication au BOPI 2007-06-07

Renouvellement sans limitation le 12 mars 2013 n°2524334 - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-03-12

Produits agricoles, horticoles;forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes vivantes et fleurs naturelles; substances alimentaires pour les animaux, malt.